-
RÉGLEMENTÉES PAR LA LOI N° 2004-575 DU 21 JUIN 2004 POUR LA CONFIANCE DANS L’ÉCONOMIE NUMÉRIQUE)
RÉGLEMENTÉES PAR LA LOI N° 2004-575 DU 21 JUIN 2004 POUR LA CONFIANCE DANS L’ÉCONOMIE NUMÉRIQUE)
EDITION : Ce site est édité par : Easy2ride Attention, si le directeur jouit de l’immunité parlementaire dans les conditions prévues par l’article 26 de la constitution et par les articles 9 et 10 du protocole du 8 avril 1965 sur les privilèges et immunités des communautés européennes, il faut désigner un codirecteur de la publication choisi parmi les personnes ne bénéficiant pas de l’immunité parlementaire.
Tel : +33(0)4 50 79 05 16
E-mail : info@easy2ride.fr
Numéro SIRET :
REALISATION DU SITE : SIMS / Société Pure Illusion
email : info@pure-illusion.com
RESPONSABILITE Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Les prix indiqués sont donnés à titre indicatif. Cependant, l'ESI Easy2ride s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société.
En conséquence, l'ESI Easy2ride décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l'ESI Easy2ride ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES Les informations que l'ESI Easy2ride sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
DROITS D’AUTEUR L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée
LIENS HYPERTEXTE (responsabilité) Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de l'ESI Easy2ride quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec esivalloire.com à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. l'ESI Easy2ride dégage toute responsabilité dans ce cas.
Plus d’informations : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PCEBX.htm
